Le vendredi 17 octobre le Conseil communautaire était réuni à Villeneuve pour élire le nouveau président de la CCV. Avant le vote, j’ai fait part de ma candidature et j’ai tenu à présenter à mes collèges un pacte communautaire précisant les orientations et les actions à mettre œuvre pour les cinq prochaines années du mandat communautaire.
Les conseillers communautaires m’ont ensuite élu à l’unanimité à la présidence de la CCV. Au-delà de la confiance qui m’a ainsi été témoignée, et qui me touche profondément, ce vote traduit la volonté d’un consensus constructif pour le Villeneuvois.
Je communique ci-après le texte de mon intervention devant le Conseil communautaire :
« Monsieur le Député,
Madame et Monsieur les Conseillers généraux,
Madame et messieurs les Maires ,
Chers collègues,
Lors du Conseil communautaire du 3 octobre , le président Jérôme Cahuzac nous a informé de sa décision de démissionner de la présidence de la CCV. Nous allons devoir procéder à l’élection d’un nouveau président . Je tiens donc à vous faire part de ma candidature.
En tout premier lieu, au-delà de l’amitié, et comme l’indiquait Jérôme Cahuzac lui-même d’une certaine forme de complicité, et j’ ajouterai de complémentarité , construite par 12 ans de combats politiques communs, la gestion de la ville de Villeneuve et de la CCV , je tiens à saluer et à rendre hommage à l’action conduite par notre député Jérome Cahuzac à la tête de la CCV . Au cours de ces sept dernières années, il aura fallu poser les fondations de l’institution communautaire créée seulement quelques mois avant les élections de 2001. Il aura fallu rassembler des élus des communes de notre bassin de vie et les convaincre que c’est dans l’unité et en faisant prévaloir l’esprit communautaire que nous préparerons au mieux l’avenir du Villeneuvois.
Ta présidence , mon cher Jérôme , aura, me semble - t-il, été marquée par 4 actions majeures et bénéfiques pour le Villeneuvois que je tiens en ce jour à rappeler:
- le mise en oeuvre de la Taxe Professionnelle Unique
- l'expérimentation des HVP
- l'extension de la piscine de Malbentre
- la création de la ZAE du Villeneuvois
La mise oeuvre de la Taxe Professionnelle Unique, a été une décision fondamentale majeure. De fait, elle a mis un terme aux rivalités et à la surenchère entre nos communes pour l'installation des entreprises qui désormais quel que soit l'endroit de leur implantation, versent leur taxe professionnelle unique à la CCV. Elle a en outre permis de poser les bases d'un aménagement global de notre bassin de vie.
La mesure qui aura eu le plus fort impact médiatique fut sans conteste la décision personnelle du président Jérôme Cahuzac d'expérimenter les HVP sur des véhicules communautaires. Décision qui fut soutenue à l'unanimité par les élus communautaires. L'expérience Villeneuvoise eu des retombées locales, nationales et internationales à un point que peu d'entre nous n' avait pu imaginer. Cela n’est pas négligeable. Il est important que l’on ait pu parler du Villeneuvois et en parler en bien, comme un exemple de l’innovation au service du développement durable . Il s'agissait de démontrer que l'on pouvait innover en agissant pour le développement durable tout en favorisant les agriculteurs locaux. Malheureusement, les lobbys pétroliers, soutenus par la majorité parlementaire, ont obtenu qu'une fiscalité inepte frappe désormais cette expérimentation. Néanmoins, la voie a été ouverte, et la Communauté , dans le cadre légal , continuera à utiliser des HVP.
L'extension de la piscine de Malbentre, qui avait été une des raisons de la fondation de la CCV, a été menée à bien dans un territoire qui ne comptait plus de points de baignade en plein air. C'est un succès, il y a eu plus de 32 000 visiteurs cet été. Le site de Malbentre est très fréquenté par des habitants du Villeneuvois, et contribue aussi à l'attractivité touristique du territoire.
Une des compétences premières de la CCV concerne le développement économique. Pour cela il fallait d'abord être en mesure de proposer des terrains aux entreprises qui souhaitent se développer. Il n'y en avait plus de disponibles en 2001. Avec l'aménagement de la ZAE du Villeneuvois à Barbes Est, 23 ha ont été mises à disposition des entreprises pour favoriser leur développement. La totalité de la zone est aujourd’hui en passe d’être commercialisée.
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Nous avons naturellement évoqué ces dernières semaines avec Jérôme Cahuzac le fonctionnement à venir de la CCV et réflêchi au mode d’organisation le plus efficace pour défendre les intérêts du Villeneuvois et de la Communauté.
Ayant accédé au mois de juillet à de nouvelles hautes responsabilités parlementaires, Jérôme Cahuzac pourra d'autant mieux faire entendre la voix du Villeneuvois à l'Assemblée Nationale et auprès de l'Etat et se consacrer à la défense de la circonscription du Villeneuvois.
Pour ma part , comme Premier Vice Président du Conseil général depuis mars, il m'appartient de veiller à ce que notre territoire du Villeneuvois soit désormais traité avec équité au niveau départemental et à y défendre nos projets communs . Avec votre confiance , il m’appartiendra de favoriser la synergie et les projets communs entre les deux collectivités communautaire et départementale.
Déjà au cours de ces derniers mois des signes de rééquilibrage de l’action du Conseil général en faveur du Villeneuvois ont pu être donnés, comme par exemple le financement de la Voie Verte en Villeneuvois, qui nous avait été refusé l’an dernier, ou l’attribution de 36 lits supplémentaires à l’EHPAD de l’Hôpital Saint Cyr rendue publique la semaine dernière.
Le Conseil communautaire compte désormais trois conseillers généraux membres de l’exécutif départemental. Je sais pouvoir compter dans cette tâche sur l'entier soutien de mes collègues Claire Pasut, vice présidente du Conseil général, et Alain Soubiran, rapporteur général du Budget. Avec notre Député Jérôme Cahuzac, en travaillant tous ensemble, nous pourrons mobiliser les énergies au service du Villeneuvois.
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En étant candidat à la présidence de la CCV, vous le savez mes chers collègues, je ne m’engage pas pour un voyage en terres inconnues. J'ai été pendant 7 ans , d'avril 2001 à mars 2008, vice président chargé des Finances, du Personnel et de l'Administration générale, et je suis depuis mars vice-président chargé de l'Aménagement du Territoire. Depuis plus de sept ans , c'est donc au coeur de l'exécutif communautaire que j'ai pu quotidiennement avec mes collègues élus , les cadres, et les agents de la CCV, que je tiens à saluer pour leur dévouement et leur compétences, agir pour notre bassin de vie en construisant l’ espace communautaire du villeneuvois .
Je sais donc que cette fonction de président de la CCV, peut-être plus que toute autre, exige de l'attention, de l'écoute, de la disponibilité et de l'équilibre pour faire prévaloir l'intérêt général, l'intérêt communautaire et dégager les consensus nécessaires.
Je voudrai dire aujourd'hui à tous mes collègues des autres communes que Villeneuve que mon souci constant sera de veiller à défendre l'intérêt communautaire.
Je souhaite que le vote auquel nous allons procéder traduise et soit interprété comme un consensus le plus large possible. Je souhaite qu’il s’agisse d'un consensus constructif pour le développement local, pour le Villeneuvois . Il permettra que se poursuive entre nous les relations de confiance qui ont pu s'établir lors du précédent mandat communautaire.
Je suis depuis longtemps convaincu que l'avenir de notre bassin de vie se joue au niveau communautaire. La Communauté, c'est l'espace de notre avenir !
S'il faut naturellement respecter et préserver l'identité de chaque commune, qui n'est pas le fruit du hasard, mais le résultat de plusieurs siècles d'histoire, l'échelle communautaire est la plus pertinente pour aménager le territoire, mutualiser les moyens, et gérer les services publics locaux .
Nous sommes aujourd’hui confrontés à un contexte difficile lié à la récession économique que connait notre pays, et comme les autres collectivités nous sommes frappés par le désengagement de l’Etat qui se décharge en plus d’un grand nombre de ses attributions sur les collectivités. Dans un contexte où il y a fort à craindre que la crise financière ne se transforme en crise économique, les entreprises et les salariés du Villeneuvois sont déjà particulièrement touchés par la dégradation de la situation économique et la récession.
Pour autant, je reste convaincu que nous devons construire nous mêmes notre développement local qui sera intrinsèque, c'est-à-dire qui se fera à partir des entreprises locales. Pour favoriser ce développement, il faut une échelle plus vaste que le seul territoire communal. Nous devons agir ensemble, construire ensemble, pour ce pays Villeneuvois qui est le nôtre, où nous vivons, où nous travaillons , où nos enfants grandissent.
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Un des enjeux forts de ce mandat sera de faire naître chez nos concitoyens , et en premier lieu chez les élus que nous sommes , ce sentiment d’appartenance à un espace plus vaste , qui rend les projets possible, à l’ espace d’avenir que constitue la Communauté du Villeneuvois.
A cet égard , l’action culturelle a un rôle majeur a jouer pour permettre l’éclosion de cette identité du Villeneuvois. Mais , dans un même temps , nous aurons à dépasser le périmètre actuel de la Communauté pour, sans aucune volonté d’hégémonie, l’élargir au grand Villeneuvois.
Le projet de constitution d’une Communauté d’Agglomération, lancé par Jérôme Cahuzac , doit rester notre objectif même s’il faudra probablement procéder par étape. Dans le contexte d’évolution législative et de réforme territoriale annoncées par le gouvernement , l’intérêt de nos communes et des communes voisines, notamment celles du Roquentin, est de se regrouper le plus rapidement possible. Mieux vaut anticiper les reformes que les subir !
De plus , d’un point de vue financier , pour faire face à des besoins réels d’investissements, la Communauté ne dispose plus de marges de manoeuvre fiscales avec le mécanisme de la TPU, et les recours, même raisonnables, à l’emprunt risquent de devenir aléatoires dans le contexte international de crise financière que nous connaissons. Seul le regroupement et l’extension du périmètre communautaire pourrait nous permettre de disposer de dotations supplémentaires, par exemple 1, 5 M€ par an en s’associant avec la seule Communauté de Communes du Roquentin , plus de 4 M€ par en an en franchissant le seuil des 50 000 habitants pour devenir une communauté d’agglomération.
Au-delà de l’aspect financier, pour mettre en œuvre un véritable projet de territoire permettant de réaliser les équipements ou de mettre en œuvre les services utiles à la population de notre bassin de vie, un regroupement plus large est nécessaire.
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En matière de fonctionnement de la CCV, je pense qu ’il est nécessaire de procéder à des évolutions du fonctionnement de notre assemblée afin que chaque conseiller communautaire qui le souhaite puisse davantage s’investir et participer à la vie de notre collectivité.
Je souhaiterai qu’un système de communication interne entre les élus communautaires, qui sont chacun dans leur commune, soit mis en place afin de mieux vous informer de l’activité de notre collectivité. Cela devra également être développé pour les agents de la CCV qui travaillent sur des sites différents.
Je proposerai également aux vice présidents que nous nous réunissions régulièrement tous les quinze jours pour assurer ensemble le suivi des affaires de la Communauté, mieux partager les informations, et définir les consensus nécessaires. Les conseillers communautaires délégués étant invités à ces réunions en fonction des points évoqués à l’ordre du jour.
D’autre part , au-delà des commissions qui existent, je pense qu’il serait utile que nous organisions des groupes de travail thématiques sur les grands sujets qui concernent notre bassin de vie , afin que chacun puisse s'exprimer et que des politiques communes ou des orientations communautaires puissent être affirmées.
Je pense, par exemple, à la politique touristique, qui doit s’affirmer comme une vrai priorité en terme de développement économique, à la politique en matière de déchets ménagers, de développement durable , ou d'accès aux nouvelles technologies... Il y a également des sujets qui concernent notre bassin de vie sans pour autant relever de nos compétences actuelles mais sur lesquels nous pourrions néanmoins être une force de proposition et d’évolution.
Je pense notamment à la question des déplacements, des transports , de la mobilité, qui est devenue une préoccupation importante pour nombre de nos concitoyens, ne serait-ce qu’en raison de l’évolution du coût des carburants. Nous ne nous déplacerons pas dans les années à venir de la même façon qu’aujourd’hui , et il revient aux collectivités publiques d’anticiper ces mutations. C’est l’attractivité future de notre territoire qui est en jeu.
Les questions de la présence médicale, alors que dans dix ans plus de la moitié des médecins seront en âge de partir à la retraite, de l'accueil des nouvelles populations, de l'accessibilité aux services publics , l’accueil des tout petits ou la gestion des centres de loisirs, sont aussi des sujets sur lesquels nous devrons nous pencher.
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Pour conduire cette action, je vous propose aujourd’hui , mes chers collègues, un Pacte communautaire .
Parce que la Communauté est un espace d’avenir, nous nous devons de placer le développement durable au cœur de notre action en l’inscrivant dans le cadre d’un Agenda 21. Plusieurs collectivités se sont engagées dans cette démarche qui permet de donner plus de cohérence.
A cet égard nous devons nous fixer comme objectif d’accroitre le volume de la collecte sélective auquel l’ extension du ramassage en porte à porte devrait concourir.
Dans la poursuite de l’expérimentation des HVP , la Communauté doit adopter une démarche volontariste et innovante pour promouvoir l’éco-mobilité. A ce sujet, nous avons évoqué avec Jérôme Cahuzac, le projet d’organiser en 2009 en Villeneuvois avec le réseau IDEAL, qui regroupe des nombreuses collectivités, les « Assises nationales de l’éco-mobilité » . L’objectif est de faire de notre territoire un lieu de référence pour les nouveaux modes de déplacements dans des agglomérations moyennes et d’utilisation de nouvelles énergies .
Le tourisme doit être affirmé comme une priorité de notre développement économique. Ces derniers mois nos efforts ont porté sur la mise en place d’un véritable outil communautaire , l’Office du Tourisme du Villeneuvois ( OTV), qui permet de fédérer les initiatives et de rassembler les socio-professionnels . La mise en place de l’OTV était nécessaire et utile . Il convient maintenant que l’OTV , qui est financé par la Communauté , inscrive sa démarche dans un schéma de développement touristique et dans une politique territoriale plus large qui est celle de la Vallée du Lot et du département.
A cet égard , je vous proposerai que nous inscrivions notre démarche, qui est à la fois culturelle et touristique, autour du patrimoine, en s’engageant vers une reconnaissance par le label de Pays d’Art et d’Histoire. C’est une démarche exigeante, qui tend vers l’excellence, mais nous avons sur notre territoire un vrai potentiel qui peut être valorisé pour rendre notre territoire plus attractif. De plus en nous fixant un objectif de cette nature , cela donnera de la cohérence à notre action.
Nous devrons aussi renforcer nos capacités d’accueil. C’est pour cela qu’il faudra poursuivre l’aménagement du site aquatique de Malbentre et y aménager un camping . Dans le souci de favoriser l’itinérance, il nous faudra aussi envisager l’aménagement d’aires de camping cars, notamment à Villeneuve , Ste Livrade, Casseneuil ou Pujols.
Dans le cadre du développement économique , la zone d’activité de Barbe est étant en passe d’être entièrement commercialisée, il nous faut prévoir de nouvelles réserves foncières susceptibles d’accueillir des activités économiques . En accord avec la municipalité de St Antoine, en bordure de la future deux fois deux voies vers Agen et l’autoroute, une zone d’activité pourrait être créée. Ce projet sera étudié en liaison avec le Conseil général, qui souhaite également la création d’une zone d’activité dans le Villeneuvois. Une partie de cette zone pourrait acceuillir un écopôle, c’est à dire un espace spécialisé dans l’accueil d’entreprises intervenant dans le domaine du développement durable .
Nous aurons aussi à structurer l’extension des zones commerciales, pour tenter de limiter un trop grand étalement des commerces le long des axes de circulation et à accompagner les mutations du commerce traditionnel.
A la demande de Jérôme Cahuzac , la CCV a créé un régime d’aide pour favoriser l’installation des jeunes agriculteurs qui doit naturellement être maintenu. Je souhaiterai que nous élaborions des dispositifs d’aide à l’innovation et à la création d’activités dans d’autres domaines, notamment dans les secteurs liés au développement durable. Des dispositifs qui pourraient renforcer et compléter les régimes existants au niveau régional ou départemental pour les rendre plus efficaces. A ce niveau il nous faut également rechercher la synergie entre les différentes collectivités.
Dans le domaine culturel , la Communauté joue un rôle majeur en matière d’enseignement artistique avec l’école d’Arts André Malraux et avec l’école de Musique et de Danse, dont les activités devront être soutenues. Dans cette optique , la Communauté a pris en charge la programmation destiné au jeune public. L’action culturelle , qui forge le sentiment d’appartenance à l’ entité plus vaste que constitue le grand villeneuvois, devra se poursuivre autour d’une véritable politique de la lecture publique qui passe par la mise en réseau des bibliothèques dans les différentes communes, qui pourraient se voir reconnaitre une spécificité, par exemple la jeunesse à Casseneuil, l’image à Ste Livrade , et regroupées autour de l’unité centrale à Villeneuve que constituera la médiathéque du Villeneuvois .
Par ailleurs , la Communauté pourrait grâce au projet de Pays d’art et d’histoire coordonner la valorisation du patrimoine historique et architectural du territoire.
Dans le domaine sportif, le principe de la construction d’une piscine à Sainte Livrade ayant été acté , les études nécessaires devront être lancées sans tarder .
Enfin, en matière d’aménagement du territoire, le Schéma de Cohérence et d’Organisation Territoriale ( SCOT) sera poursuivi et c’est avec le même souci de cohérence qu’il vous sera proposé de communautariser la gestion de l’urbanisme et de l’habitat. Chaque commune restera maîtresse de son PLU, et chaque maire conservera le droit de signer les autorisations d’urbanisme. Toutefois , l’ instruction commune de l’urbanisme nous amènera forcément à travailler ensemble sur ces questions essentielles pour l’aménagement et à avoir une prise en compte globale du territoire.
Nous aurons également dans les mois à venir à définir un Plan Local de l’Habitat et , le cas échéant , à coordonner des projets d’Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat. Villeneuve s’est engagée dans une démarche de ce type , mais je pense aussi à Casseneuil et à Ste Livrade où de tels projets sont en gestation.
De la même façon, nous aurons à terminer la Voie Verte en Villeneuvois, qui reliera Villeneuve à Casseneuil. La Voie Verte en Villeneuvois, que j’avais proposé au précédent conseil communautaire, améliore le cadre de vie des habitants, contribue à la valorisation touristique et renforce les liens à l’intérieur de la Communauté.
Nous aurons aussi à accompagner la mise en oeuvre imminente du haut débit sur l’ensemble du territoire communautaire réalisé par le Pays de la vallée du Lot, et je vous proposerai que soit étudiée la possibilité de compléter ce dispositif par l’ installation de bornes WIFI dans les centre villes et centre bourgs. Ces dispositifs pouvant servir à la fois à l’activité économique et à l’attractivité touristique.
Enfin, à propos du Lot, qui est notre bien commun, lorsque le contrat de rivière , en cours de négociation avec l’Agence de l’eau sera signé, nous aurons a intervenir dans l’aménagement et la valorisation des berges du Lot .
Vous le voyez les tâches sont nombreuses, et le concours de tous sera nécessaire pour que chacun apporte sa pierre à l’édifice communautaire.
Telles sont, mes chers collègues, les orientations du pacte communautaire que je tenais à vous présenter avant que vous n’élisiez le prochain président de la Communauté de Communes du Villeneuvois. Je vous remercie pour votre écoute et votre confiance. »